{"id":20,"date":"2023-02-21T10:34:26","date_gmt":"2023-02-21T09:34:26","guid":{"rendered":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiensopticiens\/?page_id=20"},"modified":"2023-02-22T10:01:19","modified_gmt":"2023-02-22T09:01:19","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text]L\u2019utilisation de ce site implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve des conditions qui suivent :<\/p>\n

1. Pr\u00e9sentation du site<\/h2>\n

Responsable de la publication :
\nPierre GUIBOURG<\/p>\n

\u00c9diteur du site :
\nBausch+Lomb France Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9es.
\nAu capital de 163 650 150 euros.
\nImmatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Montpellier sous le num\u00e9ro 340
\n275 650 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 416 rue Samuel Morse, 34000 MONTPELLIER, France.<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : +33 04 67 12 30 30
\nFax : +33 04 67 12 30 33<\/p>\n

H\u00e9bergement du site Web :
\nOVH
\nSAS au capital de 10 174 560 \u20ac
\nRCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
\nCode APE 2620Z
\nN\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419
\nSi\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
\nPr\u00e9sident : Michel Paulin
\nOVH SAS est une filiale de la soci\u00e9t\u00e9 OVH Groupe SA, soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille sous le num\u00e9ro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.<\/p>\n

2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/h2>\n

L\u2019utilisation du site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par Bausch+Lomb, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. Le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n

3. Description des services fournis<\/h2>\n

Le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens a pour objet de proposer l\u2019inscription \u00e0 des formations sur l\u2019adaptation des lentilles de contact. Les formations sont propos\u00e9es et r\u00e9alis\u00e9es par des opticiens ou optom\u00e9tristes dipl\u00f4m\u00e9s. Ces formations ont lieu au centre de formation situ\u00e9 au si\u00e8ge de Bausch+Lomb France \u00e0 Montpellier.
\nBausch+Lomb s\u2019efforce de fournir sur le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
\nToutes informations indiqu\u00e9es sur le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n

4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques<\/h2>\n

Le site utilise la technologie WordPress. Le site internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.<\/p>\n

5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h2>\n

Bausch+Lomb est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.
\nToute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Bausch+Lomb.
\nToute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

6. Limitation de responsabilit\u00e9<\/h2>\n

Bausch+Lomb ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9. Bausch+Lomb ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte d\u2019une opportunit\u00e9 ou d\u2019un march\u00e9) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site\u00a0www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens. Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. Bausch+Lomb se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Bausch+Lomb se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n

7. Droit applicable et attribution de juridiction<\/h2>\n

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site, www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\u00a0est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris.<\/p>\n

8. Lexique<\/h2>\n

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.
\nInformations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelques formes que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978).[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/section>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text]L\u2019utilisation de ce site implique l\u2019acceptation sans r\u00e9serve des conditions qui suivent : 1. Pr\u00e9sentation du site Responsable de la publication : Pierre GUIBOURG \u00c9diteur du site : Bausch+Lomb France Soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9es. Au capital de 163 650 150 euros. Immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Montpellier sous le num\u00e9ro 340 275 650 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 416 rue Samuel Morse, 34000 MONTPELLIER, France. T\u00e9l\u00e9phone : +33 04 67 12 30 30 Fax : +33 04 67 12 30 33 H\u00e9bergement du site Web : OVH SAS au capital de 10 174 560 \u20ac RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419 Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Pr\u00e9sident : Michel Paulin OVH SAS est une filiale de la soci\u00e9t\u00e9 OVH Groupe SA, soci\u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e au RCS de Lille sous le num\u00e9ro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. 2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s L\u2019utilisation du site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re. Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par Bausch+Lomb, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention. Le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance. 3. Description des services fournis Le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens a pour objet de proposer l\u2019inscription \u00e0 des formations sur l\u2019adaptation des lentilles de contact. Les formations sont propos\u00e9es et r\u00e9alis\u00e9es par des opticiens ou optom\u00e9tristes dipl\u00f4m\u00e9s. Ces formations ont lieu au centre de formation situ\u00e9 au si\u00e8ge de Bausch+Lomb France \u00e0 Montpellier. Bausch+Lomb s\u2019efforce de fournir sur le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes informations indiqu\u00e9es sur le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. 4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques Le site utilise la technologie WordPress. Le site internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour. 5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons Bausch+Lomb est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Bausch+Lomb. Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. 6. Limitation de responsabilit\u00e9 Bausch+Lomb ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9. Bausch+Lomb ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte d\u2019une opportunit\u00e9 ou d\u2019un march\u00e9) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site\u00a0www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens. Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. Bausch+Lomb se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Bausch+Lomb se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026). 7. Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site, www.academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\u00a0est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris. 8. Lexique Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9. Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelques formes que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978).[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-20","page","type-page","status-publish","hentry","post-no-thumbnail"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/20","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=20"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/20\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":137,"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/20\/revisions\/137"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/academyofvisioncare-france.fr\/opticiens\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=20"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}